Source:
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'uvres audiovisuelles
Notion de langue:
Deutsch
Englisch
Französisch
Italienisch
Déclaration de la langue:
Deutsch
Englisch
Französisch
Italienisch
A
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1
7
Actuel:
DACIN SARA
DAMA
Date de décompte
Déclaration d'œuvre
Déclaration d'œuvre tardive
Déclaration de déblocage
Déclaration d’émission / annonce de diffusion
Déclarations multiples divergentes
Décompte (ordinaire)
Décompte complémentaire
Décompte forfaitaire
Décompte relatif aux œuvres / œuvre par œuvre
Décorateur en chef
Déduction
Déduction au titre de compensation
Délai
Délai de préscription
Délais de déclaration
Délais fixés
Densité d’émission
Dépenses supplémentaires
Détenir (des droits)
DGA
DGC
DGJ
DHFR
Dialoguiste
Diffuseur
Diffusion
Diffusion / émission
Diffusion en son multicanal
Diffusion primaire
Digital Rights Management System (DRMS)
Dilia
Direction de la photo, chef opérateur
Directores
DIRECTORS UK
Distributeur
Distribution
Distribution/vendeur
Divulgation
Documentaire
Documentaire exploité au cinéma / dans des festivals
Documentaire-fiction
Domaine de répartition
Domaine public
Domaine public
Domaine public payant
Données d'émission
Données obligatoires
DRM
Droit
Droit à rémunération
Droit à rémunération pour le prêt
Droit aux redevances
Droit d'auteur contractuel
Droit de diffusion
Droit de location
Droit de location
Droit de mise en circulation
Droit de numérisation
Droit de reproduction/Droit de confectionner des exemplaires de l'œuvre
Droit de retransmission
Droit de suite
Droit de veto
Droit exclusif
Droit moral
Droit On Demand/droit d'utilisation en ligne/droit Internet
Droits d'auteur
Droits secondaires
Droits voisins
Droits voisins
Droits voisins
DTA
DUN
Durée
Durée (déterminée)
Durée d'émission
Durée de l'œuvre
Durée de la protection
DVB
Source: