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Facteur de pondération
La redevance revenant à chaque Utilisation est déterminée en fonction de différents facteurs de pondération comme par exemple la Durée de l'utilisation, la catégorie de l'œuvre, l'étendue de l'utilisation de l'œuvre.
Source: Chiffre 13 RR
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
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Actuel: Facteur de pondération
Facteur de pondération
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La redevance revenant à chaque Utilisation est déterminée en fonction de différents facteurs de pondération comme par exemple la Durée de l'utilisation, la catégorie de l'œuvre, l'étendue de l'utilisation de l'œuvre.
Source: Chiffre 13 RR