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Pseudonyme
La loi sur le Droit d'auteur accorde à l'auteur le Droit exclusif de déterminer sous quel nom son œuvre sera divulguée pour la première fois. L'auteur est donc libre de choisir si elle/il souhaite publier une œuvre sous son propre nom ou sous un pseudonyme. L'auteur peut indiquer dans le Contrat de Membre le Pseudonyme utilisé. Un Pseudonyme est un nom d'artiste dont le vrai nom n'est pas connu du public).
Source: Art. 9 al. 2 LDA
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
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Actuel: Pseudonyme
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La loi sur le Droit d'auteur accorde à l'auteur le Droit exclusif de déterminer sous quel nom son œuvre sera divulguée pour la première fois. L'auteur est donc libre de choisir si elle/il souhaite publier une œuvre sous son propre nom ou sous un pseudonyme. L'auteur peut indiquer dans le Contrat de Membre le Pseudonyme utilisé. Un Pseudonyme est un nom d'artiste dont le vrai nom n'est pas connu du public).
Source: Art. 9 al. 2 LDA