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Répertoire
Par Répertoire on entend d'une part la catégorie d'œuvres pour laquelle une Société de Gestion collective dispose d'une Autorisation de gestion (SUISSIMAGE dispose d'une Autorisation de gestion pour les œuvres audiovisuelles). On entend d'autre part par répertoire, l'ensemble des œuvres créées par un Auteur ou qui sont représentées par un Titulaire de droits ou une Société de gestion collective.
Source:
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
Notion de langue:
Déclaration de la langue:
Actuel: Répertoire
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Par Répertoire on entend d'une part la catégorie d'œuvres pour laquelle une Société de Gestion collective dispose d'une Autorisation de gestion (SUISSIMAGE dispose d'une Autorisation de gestion pour les œuvres audiovisuelles). On entend d'autre part par répertoire, l'ensemble des œuvres créées par un Auteur ou qui sont représentées par un Titulaire de droits ou une Société de gestion collective.
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