Programme de télévision pris en considération pour la répartition
Voir émetteurs pris en considération
Source:
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'uvres audiovisuelles
Notion de langue:
Deutsch
Englisch
Französisch
Italienisch
Déclaration de la langue:
Deutsch
Englisch
Französisch
Italienisch
A
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7
Actuel:
Programme de télévision pris en considération pour la répartition
10% disponibles
7-day catch-up
ABRAMUS
Accord / accord contractuel
Acheteur/acheteuse de film
Acquérir des droits
ACS
Adaptation
Adaptation audiovisuelle
ADSL
AELE
AGICOA
AI
Aide au traitement
AKKA/LAA
ALCS
ANGOA
Animation par ordinateur
Année civile
Année de décompte
Année de production
Année de répartition
Année dutilisation
Année précédente
Année suivante
Annexe au règlement de répartition
Annuel
Approbation des tarifs
ARF
Argentores
Art vidéo/animation par ordinateur
Artiste interprète
ASCA
ASDACS
ASDF
ASITIS
ASJC
Assemblée générale
ASV
ATHINA
Auteur
Autorisation de gestion
Autorisation, droit, attribution
Autorité de surveillance
Autre contribution télévisuelle
Avance sur recettes
Avocat
Avocat/avocate
AVS
AWGACS
Ayant droit aux redevances
Ayants droit
Bible
BIC
Box-Office
BSDA
Bulletins ou déclarations d'émissions
CAB
Cabaret/sketch
CAF
Caractère d'œuvre
Cascade d'exploitation
Catch-up TV
Catégorie d'œuvre
CC
CDIP
CE
Céder (des droits)
Céder des droits
Chaîne de télévision, station TV
Chaînes TV prises en considération
Charges d'entreprise
Charges d'exploitation
Chef de production
CHF
Ciné-Bulletin
Cinéaste
Cinélibre
Cinéma multiplex
Cinéma/salle de cinéma
Cinésuisse
Cirque/variétés
CISAC
Citations
Clé de répartition
Clé pour la répartition globale/intersociale
CO
Coauteur
COCO
Coefficient
Coefficient de programme
CoFi
Comité
Commission arbitrale fédérale (CAF)
Compact Collections
Compositeur de musique de films
Compte bancaire
Compte de chèque postal, CCP
Concession
Conseil de fondation
Consommateurs
Continuer à revendiquer des droits
Contrat
Contrat de gestion
Contrat de réciprocité
Contrat-type
Contributions de solidarité
Convention / accord
Convention de Berne
Convertisseur
Coopérative
Copie privée
Coproduction
Copyright
Copyswede
Costumier/costumière
Cotisations LPP
Courriel
Court métrage
CRC
Critères de pondération
CRT
CSCS
DACIN SARA
DAMA
Date de décompte
Déclaration d'œuvre
Déclaration d'œuvre tardive
Déclaration de déblocage
Déclaration démission / annonce de diffusion
Déclarations multiples divergentes
Décompte (ordinaire)
Décompte complémentaire
Décompte forfaitaire
Décompte relatif aux œuvres / œuvre par œuvre
Décorateur en chef
Déduction
Déduction au titre de compensation
Délai
Délai de préscription
Délais de déclaration
Délais fixés
Densité démission
Dépenses supplémentaires
Détenir (des droits)
DGA
DGC
DGJ
DHFR
Dialoguiste
Diffuseur
Diffusion
Diffusion / émission
Diffusion en son multicanal
Diffusion primaire
Digital Rights Management System (DRMS)
Dilia
Direction de la photo, chef opérateur
Directores
DIRECTORS UK
Distributeur
Distribution
Distribution/vendeur
Divulgation
Documentaire
Documentaire exploité au cinéma / dans des festivals
Documentaire-fiction
Domaine de répartition
Domaine public
Domaine public
Domaine public payant
Données d'émission
Données obligatoires
DRM
Droit
Droit à rémunération
Droit à rémunération pour le prêt
Droit aux redevances
Droit d'auteur contractuel
Droit de diffusion
Droit de location
Droit de location
Droit de mise en circulation
Droit de numérisation
Droit de reproduction/Droit de confectionner des exemplaires de l'œuvre
Droit de retransmission
Droit de suite
Droit de veto
Droit exclusif
Droit moral
Droit On Demand/droit d'utilisation en ligne/droit Internet
Droits d'auteur
Droits secondaires
Droits voisins
Droits voisins
Droits voisins
DTA
DUN
Durée
Durée (déterminée)
Durée d'émission
Durée de l'œuvre
Durée de la protection
DVB
E-Banking
E-Commerce
EAU
Ecarts darrondi
Échéance
Editor
EEE
EGEDA
Emetteur/diffuseur
Emission
Employé fixe
Enregistrement pour la TV
EPG
Episode
Epuisement des droits
Espace de diffusion
Etendue d'utilisation de l'œuvre
Euro
EUROCOPYA
Exemplaire d'œuvre
Exemplaires d'archives
Exemption
Exercice
Exploitation
Extrait
Facteur de pondération
Faillite
Faire valoir / revendiquer des droits
Fenêtres de programmes
Fiction
Film d'animation
Film d'animation exploité au cinéma / dans des festivals
Film de cinéma
Film de commande
Film de commande
Film publicitaire
Film suisse
Filmautor
FILMJUS
Filmkopi
FOCAL
Fondation
Fonds culturel
Fonds de production télévisuelle
Fonds de réserve
Fonds de solidarité
Forfait
Formation/cours
Formats
Formulaire de déclaration d'œuvres audiovisuelles
FPA
Frais administratifs
Franchise
Free-TV
Fréquentation
FRF-Video
Garantie des droits acquis
GARP
GEDIPE
Générique (de début)
Générique (de fin)
Genre
Gérer (des droits)
Gérer/faire valoir des droits
Gestion collective
Gestion collective facultative
Gestion collective obligatoire
Gestion collective obligatoire
Gestion d'affaires sans mandat
Gestion des droits
Groupement d'ayants droit
GSFA
GüFA
GWFF
HDTV
Héritier, héritière
Heure de diffusion
IBAN
IDA
IFPI Suisse
IFTA-Collections
Illimité (dans le temps) /infini
Impôt à la source
Indications sur la situation des droits
Ingénieur du son
Intégrité de l'œuvre
Interdiction de passage à la télévision
Intérêt moratoire
Interface USB
Intergram
Internet
Interprète
Intranet
IPI
IPI
IPTV
ISAN
Jeu/show télévisé
Justificatif TVA
KOPIOSTO
La remise des prix
LAA
LAMal
LCin
LDA
Liberté de panorama
Licence
Licence légale
Licence obligatoire
Lignes directrices
Liquider / résoudre
LIRA
Liste de contrôle
LITA
Literar-Mechana
Loi sur le droit d'auteur (LDA)
Long métrage
LPP
LRTV
Magazine
Majoration de création
Mandant
Maquilleur
MEDIA
MEDIA Desk
Membre
Membres du comité
MEMORIAV
Mettre à disposition (le droit de)/communication au public
Mise en scène pour la TV
Monde entier
Monopole de gestion
Montant de la redevance
Monteur/monteuse
MPA
Multimédia
Nationalité (d'un film)
Nature du droit
Négocier
Numéro IP
O.N.D.A
Objection, opposition, recours, (faire opposition)
OCin
ODAu
OECin
OFC
OFS
OMPI
Opéra/concert
Organisation à but non lucratif
Organisation faîtière
ORTV
Overspill
PACC
Pacte de l'audiovisuel
Paiement, versement
Part (équitable)
Part scénario
Participants
Partie adverse
Patronyme
Pay-TV
Pays de production
Pénétration
Pénétration quotidienne
Période de décompte
Période litigieuse / période en question
Personal Video Recorder (PVR)
Personne juridique, personne morale
Personne physique
Photocopies
Piratage/piraterie
Plagiat
Plan de financement
Post-production
Pot collectif étranger
Pot de décomptes complémentaires
Prendre en considération
Prescription
Prestations de soutien
Prévoyance vieillesse
Principes de répartition
Prix de la relève
PROCIBEL
PROCINEMA
PROCIREP
Producteur/productrice
Production
Production cinématographique
Produit de la gestion
Produit multimédia
Programme de télévision pris en considération pour la répartition
Programme télévisé
Programme thématique
ProLitteris
Propriété intellectuelle
Pseudonyme
Pseudonyme collectif
Publicité
Rapport annuel
Rapport annuel
Réalisateur, réalisatrice
Réception d'émissions
Réception d'emissions à titre commercial
Réception d'émissions à titre privé
Réception d'emissions à titre professionnel
Recettes
Recueils
Redevance de droits d'auteur
Redevance sur les supports vierges
Redevance, rémunération, indemnité
Régisseur général
Registre des scénarios
Registre des œuvres
Règlement de répartition
Rente
Répartition
Répartition
Répartition finale
Répartition globale / répartition entre les sociétés
Répertoire
Répertoire d'œuvres
Reportage
Représentation
Représenter
Reprise dune société
Reproduction
Réseaux câblés
Réserve
Réserve en cas derreurs
Réserves, provisions
Retransmission
Retransmission en direct
Retransmission par câble
Retransmission par réemetteurs
Retransmission télévisée
Revendication /droit
Revendications multiples
Revendications tardives
Revendiquer / faire valoir / exercer
RPC
SABAM
SACD
SAFE
Saisie
Saison
SAPA
SCAM
Scénario
Scénariste
Screenrights
SE-YAP
SEKAM-Video
SEPA
Série
Série télévisée
Services linéaires
Services non linéraires
Set-Top-Box / boîtier décodeur
Seuil minimal
SFA
SFP
SGAE
SIAE
SIC
Simulcasting
Sitcom
Situation des droits
Smartcard
Soap
Société
Société de droits d'auteur
Société de gestion
Société de production dorigine
Société sœur
SOGEM
Somme de répartition
Sous-titre
SPA
Sponsoring
Spot publicitaire
SRG SSR
SSA
SSFV
Statuts
Streaming
Succes Cinema
Succès passage antenne
Successeur en droit
Succession
SUISA
Suisseculture
Support sonore/Support audiovisuel
Surveillance des prix
SWIFT
Swisscable
SWISSFILMS
SWISSPERFORM
Swissstream
Synopsis
Tablette
Tantième
Tantièmes de bibliothèque
Tarif commun (TC)
Télédiffusion sur le Web; webcasting
Téléfilm
Téléfilm/film de télévision
Territoire
Territoire, domaine
Test des trois étapes
Théâtre/ballet
Théorie de la finalité
TimeShift
Titre alternatif
Titre de l'épisode
Titre de l'épisode
Titre de l'œuvre
Titre de la série
Titre de la version linguistique
Titre de travail
Titre original
Titulaire de droits
Tool
Traducteur, traductrice
Traitement
Traitement national
Transférer
Transfert des droits
TUOTOS
TV Box
TVA
Twitter
Type
UE
UE
UNESCO
UPFAR
Upload
Usage à des fins personnelles
Usage privé
Utilisateur
Utilisation
Utilisation de l'œuvre
Utilisation en entreprise
Utilisation scolaire
VAM
VDFS
Version linguistique
Version synchronisée
Version vidéo
VEVAM
VG Bild-Kunst
VG Wort
Vidéo à la demande
Vidéo cassette
Vidéo clip
Vidéothèque
Virement
vPBX
WGA
WGJ
Wi-Free
Wireless Local Area Network (WLAN)
ZAiKS
ZAPA
Œuvre dérivée
Œuvre non protégée
Œuvre préexistante
Œuvres
Œuvres audiovisuelles
œuvres de service
Programme de télévision pris en considération pour la répartition
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