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Décompte relatif aux œuvres / œuvre par œuvre
SUISSIMAGE répartit en principe les Recettes œuvre par œuvre conformément à l'utilisation des différentes œuvres pendant une période de répartition.
Source: Chiffre 4.5 et 5.1 RR
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
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