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Répertoire d'œuvres
SUISSIMAGE dispose d'une vaste banque de données d'œuvres auquel sont attribués les personnes/droits/diffusions et rémunérations. En conséquence, une Répartition par œuvre des Droits d'auteur peut être effectuée de manière précise. Pour CE qu'on appelle la base de données des diffusions, où les redevances sont réparties sur les diffusions saisies et attribuées selon une procédure plus ou moins différente ou précise aux ayants droit.
Source:
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
Notion de langue:
Déclaration de la langue:
Actuel: Répertoire d'œuvres
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