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Exemplaire d'œuvre
Un Exemplaire d'œuvre est l'exemplaire aliénable d'une œuvre protégée, comme p.ex. une copie de film ou un DVD.
Source: Brochure de Suisseculture: La révision de la loi sur le droit d'auteur
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
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Actuel: Exemplaire d'œuvre
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Un Exemplaire d'œuvre est l'exemplaire aliénable d'une œuvre protégée, comme p.ex. une copie de film ou un DVD.
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