logo_print
Catégorie d'œuvre
Les œuvres sont réparties en catégories, en fonction de l'importance du rôle créatif de l'auteur.
Source: Chiffre 13.4 RR
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
Notion de langue:
Déclaration de la langue:
Actuel: Catégorie d'œuvre
Catégorie d'œuvre
print
Les œuvres sont réparties en catégories, en fonction de l'importance du rôle créatif de l'auteur.
Source: Chiffre 13.4 RR