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Cirque/variétés
Comme c'est le cas pour le cabaret/sketch, on peut déclarer auprès de SUISSIMAGE uniquement l'enregistrement audiovisuel d'un cirque/de variétés, tandis que le cirque/les variétés sont considérés le cas échéant comme une œuvre déjà existante et qu'à CE titre, les Ayants droit obtiennent une rémunération de la part d'autres sociétés de gestion collective.
Source:
Coopérative suisse pour les
droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles
Notion de langue:
Déclaration de la langue:
Actuel: Cirque/variétés
Cirque/variétés
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Comme c'est le cas pour le cabaret/sketch, on peut déclarer auprès de SUISSIMAGE uniquement l'enregistrement audiovisuel d'un cirque/de variétés, tandis que le cirque/les variétés sont considérés le cas échéant comme une œuvre déjà existante et qu'à CE titre, les Ayants droit obtiennent une rémunération de la part d'autres sociétés de gestion collective.
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