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Copyright
La mention © pour le Copyright renvoie au/à la titulaire des droits sur l'exemplaire de l'œuvre concerné. Le terme de Copyright désigne également la conception anglo-américaine du Droit d'auteur, par opposition à la conception prévalant sur le continent européen.
Source: Brochure de Suisseculture: La révision de la loi sur le droit d'auteur
Coopérative suisse pour les
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